Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEURICOTE
SO.DI.TER S.A.S.

Numéro de dépôt :
3431556
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
FLEURICOTE de SO.DI.TER

Présentation de la marque FLEURICOTE

Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURICOTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TER domicilié(e) Z.A. de l'ancien camp militaire,17400 FONTENET - 17400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 742 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.TER domicilié(e) 4, rue de la Chartrie,17220 BOURGNEUF - 17220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURICOTE est expirée depuis le 24 mai 2016.

SO.DI.TER a également déposé les autres marques suivantes : FLEURICOTE , TOP HUMUS


SO.DI.TER S.A.S. - Z.A. de l'ancien camp militaire,17400 FONTENET - 17400 - France - SIREN 384742755


SO.DI.TER - 4, rue de la Chartrie,17220 BOURGNEUF - 17220 - France


Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438715 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terre.

Fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.